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  Conditions générales de vente
Extrait des conditions générales de vente


CONDITIONS D'UTILISATION
Adamah fournit un service d'hébergement de site Internet.
Le client s'engage à respecter les conditions d'utilisation décrites dans le contrat d'hébergement qu'il déclare accepter lors de la commande.
En cas de non respect des règles d'utilisation, Adamah se réserve le droit de suspendre, sans préavis, l'ensemble des services fournis, sans que cette suspension puisse ouvrir droit à quelque indemnité que ce soit.

CONDITIONS RESTRICTIVES
Adamah refuse l'hébergement de sites diffusants ou utilisants :
- Des données illicites : fichiers audio ou vidéo ou toutes autres informations en violation avec les droits de copyright, les lois locales ou internationnales.
- Des informations pour adultes : incluant la pornographie, les images érotiques ou à caractère obscène.
- Des informations mensongères : incluant la vente de produits ou services exploitant l'abus de faiblesse ou de l'ignorance.
- Des informations diffamatoires ou à caractère racial : incluant la haine, la violance ou la discrimination.
- Des données de piratage : incluant "warez, IRC, phreaking, hacking, cracking.." ansi que les liens vers de tels sites.
- Le téléchargement de données : incluant les logiciels, les fichiers vidéo et les MP3.
Le téléchargement de logiciels n'est accepté que si vous en êtes l'auteur ou détenez les droits de copyright, le stockage sur nos serveurs de tout autre logiciel (freeware, shareware ou trial) est interdit.
- Le Spamming : incluant l'usage des mailing list et l'envoi massif de messages non sollicités.
- L'usage excessif des ressources : Les applications qui consomment de façon excessive du temps CPU, de la mémoire et de l'espace disque. Les scripts de Chat/IRC, web proxy et les mailing list sont interdits sur nos serveurs.
En cas de non respect de ces règles par le client, Adamah se réserve le droit de suspendre, sans préavis, l'ensemble des services fournis.

UTILISATION DES SERVEURS
Le compte d'hébergement doit être utilisé par le titulaire du contrat. Sauf accord exprès d'Adamah, le titulaire du contrat s'interdit de revendre les services fournis par Adamah.

USAGE DU TRAFIC ET DES RESSOURCES
Adamah offre un trafic limité à 2, 3, 5 ou 10 Giga Octets de transfert par mois en fonction des comptes d'hébergement.
Dans de très rares cas, Adamah peut être amenée à constater une utilisation abusive des ressources du serveur par un client au détriment des autres sites hébergés.
Dans ce cas, Adamah se réserve le droit de revoir les termes du contrat ou de le suspendre en cas d'utilisation abusive.

POLITIQUE DE FACTURATION
Tous les comptes sont facturés sur la base d'un contrat annuel.
Bien qu'Adamah se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les prix des loyers payés d'avance sont garantis pour la période concernée.
Les contrats sont renouvelables d'année en année par tacite reconduction, sauf dénonciation dans un délais de 30 jours avant la date anniversaire du contrat.

SATISFAIT OU REMBOURSE - ESSAI DE 30 JOURS
Pour les clients ouvrant un premier compte d'hébergement, une période d'essai de 30 jours est accordée.
Cette offre n'est ne s'applique pas aux clients déjà titulaires d'un compte.


Pour voir l'ensemble des conditions générales de vente cliquez ici.

© Adamah hébergement | Dernière mise à jour le 20/10/2017